Une journée à l'Arcom, régulateur
de l'audiovisuel et du numérique

"L'Arcom garantit la liberté de communication dans les médias audiovisuels et numériques, explique Pauline Combredet Blassel, directrice générale adjointe. Nous devons permettre l’expression de tous les courants de pensées, mais aussi intervenir quand on constate des manquements." Face aux grands défis qui impactent le secteur (désinformation, contenus illicites ou préjudiciables, intelligence artificielle…), l’Arcom doit favoriser un environnement numérique sûr, notamment pour les plus jeunes.

Au sein de la direction des plateformes en ligne, César Boyer, chef du département analyse des risques systémiques, contrôle les mesures mises en place par les plateformes (notamment les réseaux sociaux) pour lutter contre les infox et la haine en ligne, ainsi que pour protéger les mineurs. Actuellement, ce spécialiste du droit rédige des recommandations à destination des plateformes pour qu’elles luttent efficacement contre la désinformation.

Arthur Tréguier, de la direction des affaires européennes et internationales, fait le lien entre l’Arcom et les partenaires européens (autres régulateurs, Commission européenne). "Je dois assurer une mise en œuvre cohérente du nouveau règlement européen sur les services numériques et faire en sorte que tous les pays aient une vision commune."

Ségolène Mariotte Sirdey, directrice adjointe de la direction de la création, encadre les équipes chargées de l’instruction juridique et de la gestion des procédures pour lutter contre le piratage de contenus culturels et sportifs. Comment interpréter un texte de loi, caractériser une atteinte au droit, faire des constats d’infraction, dresser des procès-verbaux, transmettre un dossier au parquet pour qu’il engage des poursuites… Cette ancienne avocate manie le droit au quotidien pour protéger les contenus en ligne des usages illicites.

Clara Bedhome, chargée de mission, travaille sur l’accessibilité des livres numériques. Au cœur de son activité : le droit de la propriété intellectuelle. Premier pan de son travail : le suivi des dépôts de fichiers de livres numériques par les éditeurs auprès de la Bibliothèque nationale de France. " Il s’agit d’une exception au droit d’auteur, afin de rendre certaines œuvres accessibles aux personnes en situation de handicap."

Clara s’applique également à construire le contrôle de l’accessibilité des livres numériques, conformément aux lois françaises et aux textes européens qui prévoient qu'à compter de 2025, tous les ouvrages électroniques édités devront être accessibles aux personnes en situation de handicap. L’Arcom va devoir vérifier la conformité de ces livres et assurer le suivi des plaintes.

À l’Arcom, c’est le Collège, composé d’un président et de huit membres, qui prend les décisions et fixe les orientations. Chaque mercredi, une réunion se tient pour statuer sur les dossiers où une décision est attendue (délibérations, avis, recommandations et interventions). En tant que secrétaire du Collège, Stéphane Miannay prépare les ordres du jour, organise les auditions, rédige les procès-verbaux et suit la mise en œuvre des décisions.

Cet après-midi, l’Arcom présente un rapport sur la représentation des femmes dans les médias. Après avoir dévoilé les analyses et les principaux chiffres, l’Autorité publique fait des recommandations : définir des objectifs de progression chiffrés, veiller à une plus juste répartition des thématiques et des rôles à l’antenne entre les femmes et les hommes… Un sujet qui fait partie intégrante des missions de l’Arcom, qui, par son action, veille à une société pluraliste, démocratique et respectueuse des droits de chacun.