Mentions générales
Office National d'Information Sur les Enseignements et les Professions, établissement public à caractère administratif régi par les articles L.313-6 et D.313-14 à D.313-33 du Code de l'Éducation
- Adresse : 12 mail Barthélémy Thimonnier, 77437 Marne la Vallée cedex 2 CS 10450
- Standard : 01 64 80 35 00
- Courriel : contact_web@onisep.fr
- Numéro SIRET : 180 043 028 00653
- Numéro SIREN : 180043028
- Numéro de TVA Intracommunautaire : TVA INTRA FR19180043028
Les adresses mail reçues via le formulaire de contact ne sont jamais transmises à des tiers et sont conservées 6 mois après la réception de la demande.
Mentions éditoriales
- Directrice de la publication : Frédérique Alexandre-Bailly
Hébergement
SMILE SASU, 20 rue des Jardins, 92600 ASNIERES SUR SEINE - Tel : 04 26 68 95 00
Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, sons, images, photographies, schémas, logo, marques, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sous réserve des exceptions légales prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code des relations entre le public et l’administration, toute reproduction et/ou communication de tout ou partie du contenu du site est soumise à autorisation préalable et expresse de l’Onisep.
Pour toute demande d’autorisation de reproduction, veuillez adresser un courriel à l’adresse suivante : servicejuridique@onisep.fr.
L’utilisation des différents contenus du site protégés par le droit de la propriété intellectuelle ou le droit de la propriété industrielle sans autorisation écrite de l’Onisep, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites.
L’Onisep produit des informations publiques définies par l’article L. 300-2 du Code des relations entre le public et l’administration. Les documents qui ne sont pas grevés de droits de tiers sont mis à disposition gratuitement par l’Onisep sur le site http://opendata.onisep.fr/. Ils peuvent faire l’objet d’une réutilisation prévue dans les conditions figurant sur le site.
Liens hypertextes
Le site de l’Onisep peut proposer certains liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernements, institutions, organismes publics, etc.) mais il peut également s’agir de liens vers des associations et organismes privés. Ces liens ne visent qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie des sites de l’Onisep : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site.
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur les sites onisep.fr. Ainsi, que le lien soit simple ou profond, l’Onisep autorise la mention d’un contenu de son site à condition qu’il soit bien représenté comme tel, à savoir comme appartenant effectivement à l’Onisep. En revanche, les pages des sites onisep.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site
Pour toute autre information concernant le traitement des données personnelles par l’Onisep, veuillez-vous référer à la rubrique « données personnelles » du présent site.
